Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 14122 posée par M. Jacques Moutet

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14265 posée par M. Serge Mathieu

Industrie française de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

01/12/1983
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur de l'industrie de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

Industrie du téléphone

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05744 posée par M. Paul Loridant

Part réservée à l'industrie dans le budget de 1988

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 07166 posée par M. Paul Loridant

Politique budgétaire de l'industrie pour 1988

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Paul Souffrin

Relance du " plan lasers civils "

Réponse du ministère : Industrie

21/07/1988
Pertinence
Question n° 00516 posée par Mme Paulette Fost

Politique industrielle

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence