Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger

    Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0594S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02523 posée par M. Michel Savin

    Devenir de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique dans les prochaines années

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

    Filière des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25322 posée par M. Fabien Gay

    Risques majeurs pour l'emploi suite à la vente d'Equans par Engie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2104G posée par M. Marc Laménie

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25185 posée par M. Éric Bocquet

    Vente d'Equans

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1453G posée par M. Serge Babary

    Rapprochement entre Veolia et Suez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1442S posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la filière aluminium en France et négociation sur le coût de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible