Recherche de questions

Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Situation financière de l'ONERA

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015

   Pertinence

2. Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

   Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   06/12/2012

   Pertinence

3. Question n° 1143S posée par Mme Josette Durrieu

   Haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   23/12/2010

   Pertinence

4. Question n° 0782S posée par M. Bertrand Auban

   Galiléo et politique spatiale du Gouvernement

   Réponse du Secrétariat d'État à la justice

   28/01/2010

   Pertinence

5. Question n° 0757S posée par Mme Josette Durrieu

   Financement de la recherche par les fonds publics

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   24/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

   Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   22/10/2009

   Pertinence

7. Question n° 0813S posée par M. Richard Yung

   Ratification de l'accord de Londres sur les brevets

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/09/2005

   Pertinence

8. Question n° 0733S posée par M. Michel Billout

   Maintien de l'activité spatiale de SNECMA Moteurs en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence