Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 05779 posée par M. Jean-François Longeot

Pénurie de fibre optique au niveau mondial

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0073G posée par M. Jean-François Husson

Photovoltaïque

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

06/12/2012
Pertinence
Question n° 23186 posée par M. Thierry Repentin

Accueil des calculateurs sur le site de l'ONERA Modane-Avrieux

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

29/03/2012
Pertinence
Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

Dessertes intérieures par autocar

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 0243C posée par M. Christian Namy

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 16958 posée par M. Alain Chatillon

Application du décret du 9 décembre 2010 et projets d'installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

27/01/2011
Pertinence
Question n° 13439 posée par M. Marcel Rainaud

Soutien à l'industrie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence