Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 07436 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Effets juridiques du traité Euratom

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06879 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique spatiale européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05966 posée par Mme Amel Gacquerre

    Situation de la filière betteravière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05700 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique spatiale européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Approvisionnement en lithium

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1823S posée par Mme Laurence Harribey

    Politique européenne relative à la filière spatiale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1959G posée par Mme Dominique Vérien

    Impact de la taxe carbone européenne sur la filière aluminium

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0817G posée par M. Dany Wattebled

    Projet de fusion Renault-Fiat-Chrysler

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02595 posée par M. Serge Babary

    Contrôle du marché du pneumatique

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23026 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés rencontrées par la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible