Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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856 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

772 questions

Question n° 27102 posée par M. Pierre Vallon

Protection de l'industrie textile française contre la concurrence étrangère

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/08/1978
Pertinence
Question n° 04535 posée par M. Francis Palmero

Application des techniques japonaises à l'industrie française

Réponse du ministère : Industrie

25/02/1982
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Roger Boileau

Industrie française de l'instrumentation: exportations

Réponse du ministère : Recherche

11/03/1982
Pertinence
Question n° 07819 posée par M. Jean Lecanuet

Restructuration de l'industrie française des engrais

Réponse du ministère : Recherche

22/09/1982
Pertinence
Question n° 09083 posée par M. Roger Boileau

Industrie française de l'instrumentation: exportation

Réponse du ministère : Recherche

20/11/1982
Pertinence
Question n° 12640 posée par M. Jean Cauchon

Conséquences pour l'industrie française de l'huilerie des disparités monétaires au sein du système monétaire européen

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 14088 posée par M. Jacques Valade

Situation des industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14122 posée par M. Jacques Moutet

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Pierre Lacour

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14180 posée par M. Francis Palmero

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence