Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

Question n° 14122 posée par M. Jacques Moutet

Industries françaises de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14265 posée par M. Serge Mathieu

Industrie française de l'ameublement

Réponse du ministère : Industrie

01/12/1983
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. André Fosset

Situation de l'industrie française du meuble

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/06/1984
Pertinence
Question n° 21648 posée par M. Jacques Eberhard

Avenir des industries françaises des engrais

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

31/01/1985
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur de l'industrie de la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

Industrie du téléphone

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03690 posée par M. André Rouvière

Place de la France dans les industries de pointe

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05744 posée par M. Paul Loridant

Part réservée à l'industrie dans le budget de 1988

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence