Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 01948 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Industrie du meuble

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01510 posée par M. Georges Mouly

    Secteur de l'ameublement et de la scierie: rôle du pôle productique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00159 posée par M. Georges Mouly

    Meuble: convention de développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21527 posée par M. André Voisin

    Industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18004 posée par M. Christian Bonnet

    Ressources du comité de développement des industries françaises de l'ameublement (CODIFA)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0234G posée par M. André Fosset

    Situation de l'industrie française du meuble

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17519 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Industrie française de l'ameublement: bénéfice des prêts épargne-logement et rétablissement de la taxe parafiscale au taux de 0,6%

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17334 posée par M. Jean Puech

    Situation de l'industrie française de l'ameublement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  9. Question n° 16712 posée par M. Michel Crucis

    Difficultés des industries françaises de l'ameublement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16723 posée par M. Charles Descours

    Difficultés rencontrées par les industries françaises de l'ameublement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne