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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
27 questions
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Question n° 17274 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Allègement des charges sociales dans l'industrie textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17490 posée par M. Henri Belcour
Nouveau plan pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon
Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis
Industrie textile: soutien financier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18256 posée par M. Jules Roujon
Industrie textile: reconduction de la convention nationale de solidarité
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18482 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Résultats pour 1982 de l'enquête annuelle d'entreprises concernant l'activité textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy
Reconduction du plan textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18697 posée par M. Serge Mathieu
Nouveau programme de soutien de l'industrie textile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18799 posée par M. Jean Boyer
Amélioration de la compétitivité des entreprises textiles
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 18856 posée par M. Jean-Paul Bataille
Industrie textile française
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence