Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 07564 posée par Mme Esther Benbassa

Situation des peuples autochtones de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2018
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Jacques Gillot

Fixation des prix des carburants aux Antilles et avenir de la SARA

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/07/2010
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 03258 posée par M. Emmanuel Hamel

Difficile rentrée scolaire en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/10/2002
Pertinence
Question n° 26532 posée par M. Rodolphe Désiré

Apprentissage précoce de l'anglais et de l'espagnol dans les DOM

Réponse du ministère : Outre-mer

06/07/2000
Pertinence
Question n° 09835 posée par M. Edmond Lauret

Situation des journaliers communaux à la Réunion

Réponse du ministère : Outre-mer

23/07/1998
Pertinence
Question n° 09305 posée par M. Emmanuel Hamel

Réalisation en Guyane d'un inventaire de l'emploi immigré par secteur d'activité professionnelle

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09306 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : prise en compte des communautés autochtones dans les structures consultatives locales

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09307 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : prise en charge par l'Etat des indemnités des autorités coutumières amérindiennes et noirs marrons

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09308 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : réévaluation des dotations aux collectivités locales

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence