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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
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Question n° 33757 posée par M. Marcel Vidal
Prise en charge des enfants autistes
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet
Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23879 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23883 posée par M. Marcel Vidal
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23961 posée par M. Guy Poirieux
Choix par les parents de l'établissement d'accueil d'enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23685 posée par M. François Gerbaud
Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23722 posée par M. Gérard Dériot
Liberté de choix de l'établissement d'accueil d'enfants handicapés profonds
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23775 posée par M. Marc Massion
Liberté de choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés profonds
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 23781 posée par M. Bernard Dussaut
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence