Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23879 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23883 posée par M. Marcel Vidal

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23775 posée par M. Marc Massion

    Liberté de choix pour les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés profonds

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23781 posée par M. Bernard Dussaut

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23786 posée par M. Bertrand Auban

    Accueil des enfants handicapés profonds en Lozère

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23420 posée par M. Guy Fischer

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible