Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 11460 posée par M. Georges Gruillot

Situation des personnes victimes de graves traumatismes consécutifs à des accidents de la route

Réponse du ministère : Emploi

22/10/1998
Pertinence
Question n° 16222 posée par M. Francis Giraud

Prise en charge sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

13/05/1999
Pertinence
Question n° 17151 posée par Mme Annick Bocandé

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17251 posée par M. Guy Lemaire

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Pierre Mauroy

Traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17742 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Situation des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

08/07/1999
Pertinence
Question n° 18578 posée par M. Marcel Vidal

Prise en charge médico-sociale et sanitaire des traumatisés crâniens

Réponse du ministère : Santé

02/09/1999
Pertinence
Question n° 23134 posée par M. Gérard Collomb

Accueil d'enfants handicapés en Lozère

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23185 posée par M. Louis Souvet

Choix par les parents de l'établissement d'accueil pour les enfants handicapés profonds

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23347 posée par M. Philippe Marini

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence