Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 06182 posée par M. Bernard Angels

Pérennité des centres de lutte contre la toxicomanie

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

13/03/2003
Pertinence
Question n° 03705 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Ouverture des centres d'hébergement thérapeutiques aux toxicomanes d'un autre département

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

07/11/2002
Pertinence
Question n° 33757 posée par M. Marcel Vidal

Prise en charge des enfants autistes

Réponse du ministère : Famille

14/06/2001
Pertinence
Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

Réponse du ministère : Santé

13/04/2000
Pertinence
Question n° 23879 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Marcel Vidal

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert

Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23961 posée par M. Guy Poirieux

Choix par les parents de l'établissement d'accueil d'enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23685 posée par M. François Gerbaud

Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

Réponse du ministère : Santé

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23722 posée par M. Gérard Dériot

Liberté de choix de l'établissement d'accueil d'enfants handicapés profonds

Réponse du ministère : Santé

23/03/2000
Pertinence