Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 01305 posée par M. André Diligent

    Conditions de fonctionnement de maisons de retraite pour personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09233 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10319 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11621 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15079 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16717 posée par M. Jacques Oudin

    Prise en charge des frais d'hébergement des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19006 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Institutions sociales et médico-sociales (composition et fonctionnement des commissions)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19373 posée par M. Jacques Golliet

    Réforme de la Commission nationale et des commissions régionales des institutions sociales et médico-sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06238 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Reconnaissance des droits des travailleurs handicapés en centre d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07447 posée par M. Jean Faure

    Association OPTHION

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible