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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
78 questions
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Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet
Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06182 posée par M. Bernard Angels
Pérennité des centres de lutte contre la toxicomanie
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet
Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03705 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Ouverture des centres d'hébergement thérapeutiques aux toxicomanes d'un autre département
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 39411 posée par M. Michel Sergent
Droit à l'école pour les enfants handicapés
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 33757 posée par M. Marcel Vidal
Prise en charge des enfants autistes
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger
Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet
Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents
Réponse du ministère : Santé
Pertinence