Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 14593 posée par M. Marcel Vidal

Insertion des enfants handicapés dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/11/2004
Pertinence
Question n° 13407 posée par M. Claude Haut

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1999
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Michel Sergent

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1999
Pertinence
Question n° 13117 posée par M. Serge Lagauche

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

24/12/1998
Pertinence
Question n° 12046 posée par M. Serge Mathieu

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12103 posée par M. Roger Rinchet

Politique de scolarisation des enfants et adolescents handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Nicolas About

Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11704 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation des enfants handicapés mentaux

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 10391 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

20/08/1998
Pertinence