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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
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Question n° 02912 posée par M. Alain Dufaut
Dotation pour AVS dans les établissements privés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17433 posée par M. André Boyer
Intégration scolaire des enfants handicapés du Lot
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14162 posée par M. Joseph Kergueris
Enseignement privé sous contrat : recrutement des assistants d'éducation en SEGPA et en UPI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13836 posée par M. Ivan Renar
Enseignement supérieur pour les enfants souffrant de maladie ou de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 33530 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Intégration scolaire des élèves handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 33350 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement du pôle handicap du Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27528 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Intégration scolaire des élèves handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence