Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 0146S posée par M. Pierre Martin

Mise en place d'un service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2008
Pertinence
Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

Avenir du réseau des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

Écoles conventionnées au Gabon

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Scolarisation des enfants handicapés en Haute-Savoie

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

03/06/2010
Pertinence
Question n° 1300S posée par Mme Renée Nicoux

Préparation de l'épreuve d'histoire des arts pour le brevet des collèges

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 0265S posée par M. Michel Teston

Avenir des séjours d'accueils collectifs de mineurs et statut de volontaire de l'animation

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2012
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean-Claude Carle

Statut social des formateurs occasionnels

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

13/12/2012
Pertinence
Question n° 0307S posée par M. Maurice Vincent

Ouverture d'une formation de maïeutique au sein de la faculté de médecine de Saint-Étienne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/01/2013
Pertinence
Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

21/02/2013
Pertinence
Question n° 0373S posée par M. Bernard Fournier

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence