Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 00046 posée par M. Bernard Bonne

    Activité libérale des praticiens des établissements de santé privés d'intérêt collectif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00063 posée par Mme Marta de Cidrac

    Coût des études de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00232 posée par M. Cédric Perrin

    Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00407 posée par M. Mickaël Vallet

    Hausse des cotisations de mutuelles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier

    Prestations de santé à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00637 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des honoraires des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00802 posée par Mme Cécile Cukierman

    Attractivité des métiers du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01069 posée par M. Christian Klinger

    Non-revalorisation des salaires et des parcours professionnels des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01071 posée par M. Christian Klinger

    Dégradation des conditions de vie dans les camps de migrants en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible