Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
905 questions
-
Question n° 06256 posée par M. Michel Doublet
Difficultés des pharmacies rurales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz
Préretraites progressives d'Arcelor
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 10101 posée par Mme Évelyne Didier
Revalorisation de l'AAH et exonération des personnes handicapées du forfait hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14661 posée par M. Gérard Bailly
Pensions de réversion
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer
Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre
Situation des ambulanciers privés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard
Aides à la création de maisons médicales
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0774S posée par M. Alain Vasselle
Situation des unions départementales des associations familiales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 17894 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Fiscalité applicable aux "premix"
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18567 posée par M. Pierre Mauroy
Baisse de la dotation d'heures d'aide ménagère à domicile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence