Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
353 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
294 questions
-
Question n° 17244 posée par M. Michel Teston
Pouvoir d'achat des retraités de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 20223 posée par Mme Odette Herviaux
Projet de fermeture de certaines unités d'United Airlines à Roissy
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 21119 posée par M. Michel Doublet
Réforme des accidents du travail et des maladies professionnelles
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 21800 posée par M. Jean Bizet
Situation des entreprises adaptées
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 23678 posée par M. Ivan Renar
Prise en charge des contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 23878 posée par M. Jacques Baudot
Contrats d'accompagnement dans l'emploi
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 23918 posée par M. Jean-René Lecerf
Devenir du dispositif du "chèque conseil"
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 24006 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du nouveau code des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 1145S posée par M. Éric Doligé
Retraite des agents de l'État transférés aux collectivités locales
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 00075 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Devenir de la médaille de la famille française
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence