Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 00293 posée par M. Bernard Fournier

Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00294 posée par M. Bernard Fournier

Aide à la scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 03755 posée par M. Marcel Vidal

Insuffisance d'établissements spécialisés accueillant les enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

07/11/2002
Pertinence
Question n° 09131 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des accueillants familiaux d'adultes handicapés

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

25/09/2003
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Georges Mouly

Insertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09548 posée par M. Michel Doublet

Intégration professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

23/10/2003
Pertinence
Question n° 23781 posée par M. Daniel Reiner

Emploi des personnes handicapées

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

21/06/2012
Pertinence
Question n° 03229 posée par Mme Agnès Canayer

Lisibilité des dates de péremption pour les malvoyants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04698 posée par M. Bruno Gilles

Ressources des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05768 posée par M. Éric Gold

Prise en charge des enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/06/2018
Pertinence