Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 14428 posée par M. Pierre Dumas

    Revalorisation du salaire des moniteurs-éducateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23420 posée par M. Guy Fischer

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23542 posée par M. Michel Doublet

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil de leurs enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03755 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance d'établissements spécialisés accueillant les enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15280 posée par M. Michel Sergent

    Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15375 posée par M. Yves Dauge

    Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04333 posée par M. Alain Bertrand

    Prise en charge par les départements des politiques du handicap et de la dépendance

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08053 posée par M. Daniel Percheron

    Prise en charge des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1043S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Habitat adapté aux personnes adultes en situation de handicap psychique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible