Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5163 questions

  1. Question n° 01696 posée par M. Francis Palmero

    Libre circulation des personnes avec l'Algérie: intentions du Gouvernement

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0478S posée par M. Jean Chérioux

    Position et intentions du gouvernement à l'égard de Mayotte

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16824 posée par M. Francisque Collomb

    Statut social des artistes musiciens: intentions gouvernementales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17562 posée par M. Pierre Salvi

    Allocation de congé parental: intentions du gouvernement et calendrier de mise en application

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24592 posée par M. Jean Francou

    Intentions du Gouvernement relatives au camp du Larzac

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25504 posée par M. Luc Dejoie

    Statut des médecins de médecine préventive du personnel hospitalier: intentions du Gouvernement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00139 posée par M. François Collet

    Perquisitions dans le cabinet des avocats

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des grands chantiers en cours

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00303 posée par M. Etienne Dailly

    Contingent d'importation de manioc de la Thaïlande vers la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0002G posée par M. Jacques Chaumont

    Intentions du Gouvernement en matière scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible