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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0783G posée par Mme Solanges Nadille
Situation des producteurs de canne à sucre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06607 posée par M. Bruno Sido
Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement et ses conséquences pour la filière forestière
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 06559 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de la filière forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 05298 posée par M. Serge Babary
Avenir de la filière betterave-sucre suite à la récente décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Pierre Cuypers
Décision de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 20126 posée par M. Daniel Laurent
Financements de diagnostics d'hétérogénéité des sols
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19163 posée par M. Franck Montaugé
Bénéficiaires des aides au renouvellement des agroéquipements
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18914 posée par M. Laurent Duplomb
Financement de l'agriculture de précision
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 18365 posée par M. Didier Mandelli
Fonds d'investissement « pour les bonnes pratiques phytosanitaires »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence