Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 01440 posée par M. Max Brisson

    Disparition programmée des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0778G posée par M. François Marc

    Collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron

    Préscolarisation des enfants à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

    Jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14241 posée par M. Didier Guillaume

    Décret n° 2010-613 du 7 juin 2010 : un risque de diminution de la qualité de l'accueil des jeunes enfants en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13773 posée par M. Rachel Mazuir

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13788 posée par Mme Samia Ghali

    Projet de décret sur l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du congé parental

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0939S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Aménagement du congé parental pour les naissances multiples

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible