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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 19028 posée par M. Jacques Mahéas

   Devenir des plans locaux pour l'insertion et l'emploi

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/06/2011

   Pertinence

2. Question n° 1118S posée par M. Charles Gautier

   Conditions de versement de l'allocation CIVIS

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   21/09/2006

   Pertinence

3. Question n° 24023 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Conditions d'application de l'article D. 332-10-9 du code du travail

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   20/07/2006

   Pertinence

4. Question n° 04268 posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir du programme Trace

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   28/11/2002

   Pertinence

5. Question n° 03770 posée par M. Roger Besse

   Restructuration du réseau d'accueil des jeunes demandeurs d'emploi

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   07/11/2002

   Pertinence

6. Question n° 19579 posée par M. Yann Gaillard

   Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

   Réponse du ministère : Emploi

   21/10/1999

   Pertinence

7. Question n° 10806 posée par M. Emmanuel Hamel

   Rôle et missions du nouveau délégué interministériel à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

   Réponse du ministère : Emploi

   17/09/1998

   Pertinence

8. Question n° 03124 posée par M. Michel Doublet

   Insertion des jeunes ne pouvant accéder aux emplois-jeunes

   Réponse du ministère : Emploi

   02/10/1997

   Pertinence