Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

185 questions

Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

18/10/1990
Pertinence
Question n° 24410 posée par M. Joseph Ostermann

Instituts de formation des travailleurs sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/01/1993
Pertinence
Question n° 03585 posée par M. Philippe Madrelle

Modes d'accueil des jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03677 posée par M. Michel Doublet

Projet de loi d'orientation sur la famille : dispositions relatives aux établissements d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/11/1993
Pertinence
Question n° 05845 posée par M. André Maman

Ecole française de Damas

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/04/1994
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 15432 posée par M. Joseph Ostermann

Situation des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15538 posée par M. Charles Descours

Educateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15560 posée par M. Bernard Plasait

Situation des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15617 posée par M. Marcel Bony

Publication d'un décret relatif aux conditions d'encadrement ou d'expérience professionnelle, de moralité et d'aptitude physique requises des personnels d'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence