Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10383 posée par M. Éric Bocquet

    Pauvreté en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil et encadrement des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04917 posée par Mme Annick Jacquemet

    Ravages de la surexposition aux écrans des enfants de 0 à 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03953 posée par M. Yves Détraigne

    Droit des enfants à faire du bruit

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00924 posée par Mme Chantal Deseyne

    Salaires impayés des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Surconsommation précoce de boissons sucrées

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01394 posée par M. François Bonneau

    Question sur la situation des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00434 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22507 posée par M. Hugues Portelli

    Statut juridique des enfants de détenues

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19355 posée par M. Louis Nègre

    Enfants et pauvreté

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible