Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 20787 posée par M. Hubert Haenel

Pénurie de professionnels de la petite enfance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/12/2005
Pertinence
Question n° 13104 posée par M. Hubert Haenel

Pénurie de professionnels de la petite enfance

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Pertinence
Question n° 11657 posée par M. Pierre André

Situation des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

08/04/2004
Pertinence
Question n° 19774 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation artistique des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Culture

26/12/1996
Pertinence
Question n° 17357 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Fonction publique

05/09/1996
Pertinence
Question n° 16353 posée par M. Lucien Lanier

Publication d'un décret assurant la protection des partenaires de la petite enfance

Réponse du ministère : Travail

04/07/1996
Pertinence
Question n° 15985 posée par M. Ambroise Dupont

Qualification des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Jacques Baudot

Statut des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 15703 posée par M. Michel Alloncle

Situation des éducateurs de jeunes enfants

Réponse du ministère : Travail

23/05/1996
Pertinence
Question n° 15709 posée par M. Claude Huriet

Cadre réglementaire des structures d'accueil pour la petite enfance

Réponse du ministère : Travail

23/05/1996
Pertinence