Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 08096 posée par M. Claude Saunier

Crèches familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/10/1994
Pertinence
Question n° 00378 posée par M. Louis Souvet

Accueil des jeunes enfants dans les crèches et garderies

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Raymond Courrière

Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Gérard Cornu

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23895 posée par Mme Nelly Olin

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 23905 posée par M. Pierre André

Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence
Question n° 24017 posée par M. Paul Girod

Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

30/03/2000
Pertinence