Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

319 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

286 questions

Question n° 03089 posée par M. Charles Descours

Familles monoparentales

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 06023 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Revalorisation des prestations familiales et création d'un statut de la mère de famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06535 posée par M. Jean Clouet

Patronage par le ministère d'une publicité au profit d'une entreprise privée

Réponse du ministère : Famille

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 09583 posée par M. Serge Mathieu

Mesures en faveur des familles monoparentales

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/04/1990
Pertinence
Question n° 10552 posée par M. Roland du Luart

Législation en faveur des enfants issus d'un accouchement multiple

Réponse du ministère : Famille

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Dufaut

Situation des familles à naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11813 posée par M. Edouard Le Jeune

Frais d'éducation des familles à naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

27/09/1990
Pertinence
Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12517 posée par M. Henri Collette

Création d'un label enfance

Réponse du ministère : Famille

15/11/1990
Pertinence