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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
34 questions
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Question n° 27568 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Accueil en crèche des enfants handicapés de plus de trois ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels
Financement des crèches et des haltes-garderies associatives
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 08340 posée par M. Michel Sergent
Structures d'accueil des jeunes enfants
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson
Prestation service unique
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 02990 posée par Mme Gisèle Gautier
Accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 07621 posée par Mme Samia Ghali
Politique en faveur de la création de places en crèches
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano
Développement des modes de garde collective
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 15980 posée par M. Jean Louis Masson
Programme « Espoir Banlieues »
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 17356 posée par M. Jean Louis Masson
Programme « Espoir Banlieues »
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 1563S posée par Mme Christiane Hummel
Nouvelles charges pour les communes dans le secteur de la petite enfance
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence