Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

158 questions

  1. Question n° 09817 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exclusion sociale des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09648 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la création annoncée de nouvelles places d'accueil pour les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08623 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Préservation des acquis de la politique familiale

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07638 posée par M. François Marc

    Précarité accrue des femmes dans notre pays

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07347 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la création annoncée de nouvelles places d'accueil pour les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06766 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Politique familiale

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06414 posée par M. Michel Doublet

    Politique familiale

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05978 posée par M. Gilbert Barbier

    Crèches et application de la circulaire relative à la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05386 posée par M. François Marc

    Précarité accrue des femmes dans notre pays

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05186 posée par M. Daniel Laurent

    Projet de fiscalisation des allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible