Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 18034 posée par M. Jean Louis Masson

    Maisons d'assistantes maternelles et taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01948 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions particulières d'application de la prestation de service unique servie aux établissements d'accueil du jeune enfant

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01968 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17356 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « Espoir Banlieues »

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15980 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « Espoir Banlieues »

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15155 posée par M. Jean Louis Masson

    Structures de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

    Jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13882 posée par M. Jean Louis Masson

    Structures de la petite enfance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11868 posée par M. Jean Louis Masson

    Jardins d'éveil

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible