Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

134 questions

Question n° 23159 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accès des éducateurs de jeunes enfants à la direction des crèches

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/04/1985
Pertinence
Question n° 01962 posée par M. Charles Descours

Conditions de l'emploi des employés de maison

Réponse du ministère : Budget

10/07/1986
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches en France

Réponse du ministère : Santé et famille

05/02/1987
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet

Valorisation du " contrat enfance "

Réponse du ministère : Famille

09/06/1988
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

Financement des crèches et haltes-garderies

Réponse du ministère : Famille

20/04/1989
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07512 posée par M. Henri Belcour

Application du " contrat enfance "

Réponse du ministère : Famille

14/12/1989
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Christian Poncelet

Conséquences pour les crèches de la majoration de l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

03/09/1992
Pertinence
Question n° 05820 posée par M. Paul Caron

Non-perception de l'allocation pour frais de garde lors de l'utilisation des crèches familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/04/1994
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence