Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 04601 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Participation des jeunes Français établis hors de France aux Journées de préparation à la défense

Réponse du Ministère de la défense

12/12/2002
Pertinence
Question n° 21564 posée par M. Xavier de Villepin

Journées d'appel de préparation à la défense pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

30/12/1999
Pertinence
Question n° 18995 posée par M. André Maman

Report d'incorporation de jeunes Français résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Défense

30/09/1999
Pertinence
Question n° 16849 posée par M. André Maman

Rendez-vous citoyen et jeunes Français expatriés

Réponse du ministère : Défense

03/06/1999
Pertinence
Question n° 20818 posée par M. André Maman

Réforme du service national et " rendez-vous citoyen " pour les jeunes Français expatriés

Réponse du ministère : Défense

27/02/1997
Pertinence
Question n° 13527 posée par M. Georges Gruillot

Information des jeunes Français installés à l'étranger sur les modalités d'incorporation au service national

Réponse du ministère : Défense

25/01/1996
Pertinence
Question n° 12728 posée par M. André Maman

Difficultés d'information sur le service national pour les jeunes expatriés

Réponse du ministère : Défense

07/11/1995
Pertinence
Question n° 14615 posée par M. Pierre Croze

Service national des jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

04/04/1991
Pertinence
Question n° 10301 posée par M. Xavier de Villepin

Service national en France des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

14/06/1990
Pertinence
Question n° 04950 posée par M. Charles de Cuttoli

Service national : report d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

01/06/1989
Pertinence