Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 07458 posée par M. Michel Souplet

Manque d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1994
Pertinence
Question n° 07241 posée par M. Alain Vasselle

Parité de traitement entre l'enseignement public et l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1994
Pertinence
Question n° 06925 posée par M. Marcel Daunay

Situation prévisionnelle de l'emploi dans l'enseignement privé sous contrat d'association

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1994
Pertinence
Question n° 06707 posée par M. Jean Grandon

Manque d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

16/06/1994
Pertinence
Question n° 06552 posée par M. Edouard Le Jeune

Créations d'emploi dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. François Mathieu

Dotation supplémentaire d'emplois dans l'enseignement privé sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06372 posée par M. Alain Lambert

Créations d'emploi dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06279 posée par M. Jean Bernadaux

Créations d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06281 posée par M. Raymond Bouvier

Créations d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06313 posée par M. Bernard Charles Hugo

Créations d'emplois dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1994
Pertinence