Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Annonces du Premier ministre sur l'immigration

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 13695 posée par Mme Florence Lassarade

Autorisation d'utilisation du midazolam en médecine de ville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Pertinence
Question n° 14786 posée par Mme Marie Mercier

Coronavirus et risque de récession économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

19/03/2020
Pertinence
Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Bruno Belin

Création de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/10/2021
Pertinence
Question n° 26814 posée par M. Bruno Belin

Création de places dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

17/02/2022
Pertinence
Question n° 01444 posée par Mme Vivette Lopez

Revalorisation des tarifs des visites à domicile pour les médecins

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01457 posée par M. Jean Sol

Revalorisation du taux horaire des consultations médicales à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence