Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 00426 posée par Mme Esther Sittler

    Situation de la pédiatrie de ville

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0234S posée par M. Christian Cambon

    Bilan à mi-parcours du plan contre les accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0254S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre la désertification médicale de nos campagnes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0095C posée par M. Gilbert Barbier

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0098C posée par M. René Teulade

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09027 posée par M. Roland Povinelli

    Statut des sages-femmes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09855 posée par M. Gaëtan Gorce

    Revalorisation du minimum contributif

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11129 posée par M. Roland Courteau

    Tiers payant pour les consultations de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11668 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exercice médical privé par des praticiens hospitaliers à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation financière de l'association générale des institutions de retraite des cadres et de l'association pour le régime de retraite complémentaire des salariés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible