Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 00074 posée par M. Édouard Courtial

Exonération du forfait patient urgences

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00246 posée par Mme Kristina Pluchet

Opportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00588 posée par Mme Françoise Férat

Revalorisation des visites à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00797 posée par M. Rachid Temal

Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00834 posée par Mme Florence Lassarade

Situation préoccupante de la pédiatrie en France

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00905 posée par Mme Brigitte Micouleau

Revalorisation de la visite à domicile des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Cancer en zone rurale et coronavirus

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01082 posée par M. Christian Klinger

Maintien du bloc opératoire et des activités de chirurgie ambulatoire de la clinique Saint-Louis

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence