Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Incitation à la cession d'activité des médecins

Réponse du ministère : Santé

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

Grève des internes

Réponse du ministère : Santé

21/03/1997
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Martial Taugourdeau

Dérapage des dépenses d'assurance maladie

Réponse du ministère : Ville

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0172G posée par M. François Autain

Déficit de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0275G posée par M. Claude Domeizel

Politique hospitalière du Gouvernement

Réponse du ministère : Santé

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0532G posée par Mme Laurence Cohen

Situation de l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

19/06/2015
Pertinence
Question n° 0696G posée par M. Yves Daudigny

Mesures sociales à compter du 1er janvier 2016

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/01/2016
Pertinence
Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

Situation dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0740G posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2019
Pertinence