Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 07075 posée par M. Paul Girod

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 14410 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement des visites médicales dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1999
Pertinence
Question n° 16509 posée par M. Michel Moreigne

Déficiences de la médecine scolaire dans l'académie de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1999
Pertinence
Question n° 20834 posée par M. André Boyer

Carences de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/12/1999
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Gérard Miquel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21474 posée par M. Roland Courteau

Médecine scolaire dans l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1999
Pertinence
Question n° 21485 posée par M. Gérard Roujas

Présence de la médecine scolaire dans les établissements

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1999
Pertinence
Question n° 23166 posée par M. Philippe Arnaud

Insuffisance du nombre de médecins scolaires

Réponse du ministère : Éducation

02/03/2000
Pertinence
Question n° 25566 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des technologies appliquées à la médecine

Réponse du ministère : Recherche

25/05/2000
Pertinence
Question n° 05058 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de santé des travailleurs saisonniers du tourisme

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

26/12/2002
Pertinence