Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

Centres médicaux sociaux en Afrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00426 posée par Mme Esther Sittler

Situation de la pédiatrie de ville

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Philippe Bas

Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01344 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 00074 posée par M. Édouard Courtial

Exonération du forfait patient urgences

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00588 posée par Mme Françoise Férat

Revalorisation des visites à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00728 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de médecins dans les territoires de Vendée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence