Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 1865S posée par M. Didier Marie

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24698 posée par Mme Michelle Gréaume

    Revendications des sages-femmes en grève

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23919 posée par M. Thierry Cozic

    Vaccination du personnel soignant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23318 posée par Mme Colette Mélot

    Détresse des sages-femmes en Île de France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21349 posée par Mme Kristina Pluchet

    Situation des sages-femmes et reconnaissance de la profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21361 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20604 posée par M. Stéphane Le Rudulier

    Revalorisation du statut de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19709 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Régulation de la publicité des audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19726 posée par M. Bruno Retailleau

    Dérives en matière de publicité sur les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19793 posée par M. Michel Dagbert

    Encadrement et régulation de la publicité pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible