Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 04759 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03618 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03233 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

    Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01491 posée par Mme Laurence Garnier

    Attractivité du territoire d'Ancenis pour les médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01143 posée par Mme Marie Mercier

    Désert médical et non-assistance à patients en danger

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Douloureuse question des déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01343 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible