Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 16980 posée par M. Alain Joyandet

    Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16571 posée par M. Philippe Madrelle

    Personnels administratifs de catégorie C

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16604 posée par M. Gérard César

    Personnels administratifs de catégorie C

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16725 posée par M. Auguste Cazalet

    Personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationale : projet de fusion des corps d'agents administratifs et d'adjoints administratifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16300 posée par M. Bernard Dussaut

    Personnels administratifs de catégorie C du ministère

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16105 posée par M. Roland Courteau

    Personnels administratifs de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15929 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Suites réservées à l'audit du dispositif OMEGA de 1995

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15810 posée par M. André Vallet

    Personnels de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15828 posée par M. Marcel Vidal

    Personnels administratifs de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15586 posée par M. André Vézinhet

    Personnel administratif de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne