Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1857 questions

Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

Réponse du ministère : Travail

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26139 posée par M. Pierre Perrin

Entreprises de main-d'oeuvre: charges sociales

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26812 posée par M. Paul Seramy

Entreprises de main-d'oeuvre: charges sociales

Réponse du ministère : Budget

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26823 posée par M. Michel Labeguerie

Entreprises de main d'oeuvre: situation fiscale

Réponse du ministère : Budget

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26955 posée par M. Jean Cluzel

Industries de main-d'oeuvre: charges sociales

Réponse du ministère : Santé

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27461 posée par M. Philippe Machefer

Entreprises de travail temporaire: sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

28/09/1978
Pertinence
Question n° 02360 posée par M. Louis Boyer

Situation des agriculteurs utilisateurs de main-d'oeuvre saisonnière étrangère

Réponse du ministère : Travail

10/11/1978
Pertinence
Question n° 29861 posée par M. René Jager

Utilisation de la main d'oeuvre féminine dans l'industrie: évolutions régionales

Réponse du ministère : Premier ministre

11/04/1979
Pertinence
Question n° 00135 posée par M. Henri Caillavet

Lutte contre le chômage: emploi de la main-d'oeuvre française

Réponse du ministère : Travail

17/10/1980
Pertinence
Question n° 00551 posée par M. Roger Poudonson

Nord-Pas-de-Calais: reconversion de la main-d'oeuvre minière

Réponse du ministère : Premier ministre

07/11/1980
Pertinence