Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 25686 posée par Mme Nadia Sollogoub

Exonération fiscale des médecins installés en zone de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

02/12/2021
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Roland Courteau

Zones sous-médicalisées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

Numerus clausus et déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

Déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0219G posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 02125 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

Déserts médicaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/10/2017
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Jean-Marie Morisset

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00511 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Statut hospitalier des praticiens territoriaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/07/2017
Pertinence